TOUT CHANGE. RIEN NE CHANGE. LES CIDRES DE FRANCE
Présentation de la marque TOUT CHANGE. RIEN NE CHANGE. LES CIDRES DE FRANCE
Déposée le 11 juin 1990 par l'association loi 1901 NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'ECONOMIE CIDRICOLE "A.N.I.E.C." Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT CHANGE. RIEN NE CHANGE. LES CIDRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUT CHANGE. RIEN NE CHANGE. LES CIDRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT CHANGE. RIEN NE CHANGE. LES CIDRES DE FRANCE est expirée depuis le 11 juin 2000.
NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'ECONOMIE CIDRICOLE "A.N.I.E.C." Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16